MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site internet www.heritage-yt.fr est édité par :
L’Héritage Youngtimers
Micro-entreprise
SIRET : 994 734 028 00016
RCS : Melun
Siège social :
8 rue Chantemerle
77720 Saint-Ouen-en-Brie – France
Téléphone : 06 77 05 74 58
Adresse email : heritage-yt@outlook.fr
Directeur de la publication :
Monsieur Frank MEUNIER
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96 - Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034
Le nom de domaine est enregistré auprès de IONOS
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de L’Héritage Youngtimers, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via son formulaire de contact (nom, email, message).
Finalité
Les données sont collectées uniquement pour :
-
répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
-
assurer le suivi des échanges avec les utilisateurs
Base légale
Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.
Destinataire des données
Les données sont exclusivement destinées à L’Héritage Youngtimers et ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez des droits suivants :
-
droit d’accès
-
droit de rectification
-
droit de suppression
-
droit d’opposition
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
📧 heritage-yt@outlook.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
-
des erreurs ou omissions dans les informations diffusées
-
des dommages résultant de l’utilisation du site
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.